1- Editeur
Le site web Hamon est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse suivante : www.hamon-paris.com
HAMON
54 RUE DE CLERY 75002 PARIS
FRANCE
Inscrite au Registre du Commerce de gros sous le numéro 582 099 172
Directeur de publication : MME Valérie BANCEL
Ce site est la propriété exclusive de Hamon
2- Hébergeur
Il est hébergé par la société GSI NETWORK SAS
104 CRS DU MEDOC - 33300 - BORDEAUX - FRANCE
GSI NETWORK - www.gsi-network.com
3- Propriété Intellectuelle
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site HAMON et chacun des éléments qui le composent (logos, marques, photographies, illustrations, textes, vidéos) sont la propriété intellectuelle de HAMON, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : HAMON - 54 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - FRANCE
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement
4- Utilisation du site
HAMON s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu.
HAMON se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des documents publiés sur le Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur.
HAMON s'efforce de mettre à jour le contenu du Site, d’assurer sa fiabilité et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.
5- Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que HAMON n’est matériellement pas en mesure de vérifier tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et se trouve dans l’impossibilité matérielle de garantir le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de HAMON.
Pour toute demande d'autorisation, contactez HAMON à l'adresse suivante : HAMON - 54 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - FRANCE
6- Loi Applicable – Juridiction
Les présentes conditions d'utilisation et les mentions légales du Site sont soumises au droit français.
L’Utilisateur qui choisit d'utiliser le Site le fait à sa propre initiative et est responsable de se conformer aux législations et réglementations locales.
Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre HAMON et l’Utilisateur sera de la compétence exclusive des tribunaux français.